Crédits et mentions légales

Crédits

Webdesign sous WordPress, ÉditorialCaroline Wei 

Crédits photographiques : Alain Smilo

merci également à Marc Bourgeois

Crédits photographiques « mosaïque La Fabrique » : Alain Smilo, Leonor Mataillet, Anne Raynal, Isabelle Gressier, Sabrina Biancuzzi

Affiches et visuels:

– Graphisme et mise en page des affiches, flyers, bannières: Caroline Wei

– Le 91 avec La Fabrique : maquette Caroline Wei et Marc Bourgeois

–  Affiches « JEMA 2014 », « Liens de vie, liens de ville », « Expo-conférence », « JEMA 2015 », « Interstices Urbains » : photographies Alain Smilo, graphisme Caroline Wei

– Affiche « Corps Féminins en jeu »: photographie de Benoite Fanton, graphisme Caroline Wei

– Affiche de noël 2014 : graphisme Christelle Gabillart

Logo et identité visuelle : Caroline Wei

Responsable de la publication: Caroline Wei

 

Mentions Légales

1. Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.la-fabrique-bagnolet.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Caroline Wei pour La Fabrique made in Bagnolet – association Loi 1901 – 25 rue Francisco Ferrer – 93170 – Bagnolet

Responsable publication :  Caroline Wei, présidente de l’association

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.la-fabrique-bagnolet.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.

Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.la-fabrique-bagnolet.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association La Fabrique made in Bagnolet et de ses membres.

Celle-ci s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur son site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements y figurant ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle, droits d’auteurs et contrefaçons.

La Fabrique made in Bagnolet et ses membres sont propriétaires des droits d’auteurs et de propriété intellectuelle et détiennent les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de La Fabrique made in Bagnolet.

Toute exploitation non autorisée du présent site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

La Fabrique made in Bagnolet ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site  www.la-fabrique-bagnolet.com et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La Fabrique made in Bagnolet ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation de son site.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact et de laisser des commentaires sur la page blog) sont à la disposition des utilisateurs. La Fabrique made in Bagnolet se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, La Fabrique made in Bagnolet se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.la-fabrique-bagnolet.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.

10. Les principales lois concernées.

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.